Paul Toussaint Parigi

De: Paul Toussaint PARIGI
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session ordinaire 2026-2027
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000054930963(source JORF)
nomination
01 Octobre 202601/10/2026
De: Paul Toussaint Parigi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les jeudi 11 et vendredi 12 avril 2024 et par le Sénat dans sa séance du
10 avril 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000049410150(source JORF)
composition
13 Avril 202413/04/2024
De: Paul Toussaint Parigi
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
11 avril 2024
par le Sénat dans sa séance du
10 avril 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000049405915(source JORF)
composition
12 Avril 202412/04/2024
De: Paul TOUSSAINT PARIGI
Objet:
membre
Remplace:Mme Monique de MARCO
parlement="Sénat"
JORFTEXT000047325544(source JORF)
nomination
21 Mars 202321/03/2023
De: Paul Toussaint Parigi
membres titulaires, pour la Corse
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
Commissions du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045389509(source JORF)
nomination
22 Mars 202222/03/2022